IBS Rightsmaster : gestion des contrats de propriété individuelle et des royalties

La relation complexe et évolutive entre les détenteurs de droits de propriété intellectuelle, les clients et les partenaires de la chaîne logistique en amont, est en perpétuel mouvement. Pour répondre à cette problématique, IBS a développé Rightsmaster, un module logiciel spécialisé conçu pour gérer les complexités des contrats, des droits et des royalties dans tout support.

Gestion de contrat

La gestion de contrat de Rightsmaster fournit un process intuitif pour construire et approuver des paramètres de contrat. Le logiciel contient un référentiel centralisé pour toutes les conditions et variables autour du contrat. De plus, il suit l'inventaire complet de droits à acquérir ou à concéder en licence et il est intégré à la solution financière pour traiter l'ensemble des obligations financières détaillées, telles que les royalties et les remises. Les fonctionnalités comprennent :

  • des clauses de contrat illimitées pour les contrats de vente et contrats financiers spécifique
  • un ensemble complet de droits primaires et de droits dérivés sous des conditions spécifiques
  • une flexibilité significative dans le détail des taux de royalties et de licence :
    • des taux de valeur unitaire, valeur fixe ou valeur en pourcentage
    • des cibles à plusieurs niveaux avec des plages de base de prix et des taux variables
    • des taux actuels
  • des jalons, acomptes et groupes d'acomptes pour le regroupement des compensations de royalties
  • le suivi et la gestion de réserves, crédits et remises
  • la gestion des gratuits et des copies

Gestion des œuvres

La fonction Gestion des œuvres Rightsmaster stocke les informations détaillées sur la propriété intellectuelle, afin qu'elles soient identifiées séparément du produit commercial. Dans Gestion des oeuvres, un produit ou l'octroi d'une licence est associé à une ou plusieurs œuvres et, à son tour, une œuvre est associée à son contrat. De cette manière, lorsqu'un produit est vendu ou un droit dérivé est accordé sous licence, un accès est fourni à l'œuvre ou aux œuvres associées et à leurs contrats en ligne, afin de calculer les recouvrements et/ou les paiements dus.

le module Gestion des œuvres permet également de diviser la propriété intellectuelle en fragments et d'identifier les fragments de manière indépendante dans la relation hiérarchique. Il n'y a pas de limite dans la manière avec laquelle une œuvre originale peut être divisée et identifiée. Ces fragments peuvent ensuite être combinés avec des fragments d'autres œuvres pour former de nouveaux produits, tout en maintenant toujours leur association au contrat d'origine.

Toutes les transactions étant traitées en temps réel, le contrat Rightsmaster pilotera immédiatement l'ensemble des processus financiers associés, de sorte que vos conditions de négociation de droits de propriété intellectuelle sont toujours actualisées.